La goélette d'exploration "la Boudeuse" saisie par le fisc

0 21.11.2011 10:37

La goélette d'exploration la Boudeuse, dont la mission avait été interrompue en mai faute de financement, a été saisie par le fisc le 13 décembre dernier en raison d'un impayé de TVA de 66.783,16 euros, a appris l'AFP jeudi.Le navire est actuellement amarré dans le port de Nantes (Loire-Atlantique).Un huissier de justice s'est rendu à bord le 13 décembre pour signifier officiellement cette mesure de saisie qui, selon le code des impôts, doit entraîner la vente du navire aux enchères."La vente dudit navire aura lieu après l'accomplissement des formalités prévues par la loi", précise l'acte de saisie dont l'AFP a pris connaissance.Le bateau commandé par l'aventurier et écrivain Patrice Franceschi, avait dû interrompre en Mai 2010 en Guyane, sa mission d'exploration scientifique "Terre-Océans", des grands fleuves du continent sud-américain, organisée dans le cadre du Grenelle de la mer.Selon Patrice Franceschi -qui avait reçu du gouvernement, pour mener à bien cette expédition à partir d'octobre 2009, une lettre de mission signée de l'ancien ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo- la mission avait été interrompue en raison du "non-versement par l'Etat de 500.000 euros qui lui avaient été promis"."C'est du Kafka mâtiné de Courteline", a déclaré avec amertume jeudi à l'AFP, Patrice Franceschi."Un service de l'Etat nous donne une mission (la lettre de Jean-Louis Borloo), mais ne respecte pas ses engagements financiers pour la dite mission, ce qui provoque son arrêt. Mais le non versement des sommes promises m'empêche de m'acquitter légitimement d'une dette à un autre service de l'Etat (le fisc), lequel finit par saisir le navire pour le vendre", a-t-il expliqué.Mercredi, Franceschi a été reçu à sa demande par la nouvelle ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, de qui il a sollicité l'intervention auprès du fisc."La ministre a demandé à Eric Banel (le Monsieur Mer du ministère), d'appeler Bercy. Mais c'est une intervention difficile", a précisé jeudi matin à l'AFP le cabinet de NKM."Mme Kosciusko-Morizet a conseillé à Patrice Franceschi d'accompagner sa demande de gel de la procédure en cours, de nouvelles pièces et notamment de documents signés par des nouveaux partenaires, montrant leur intérêt pour le bateau et ses éventuelles futures missions", a ajouté le Cabinet.De son côté, le capitaine de la goélette poursuit ses recherches de nouveaux "parrains" ou mécènes pour "sauver La Boudeuse et lui permettre de reprendre la mer"."Le capital sympathie du trois mâts auprès du public est intact, souligne Patrice Franceschi. J'en veux pour preuve les quelque 2.000 personnes qui, depuis début novembre, ont visité chaque week-end le bateau sous les auspices de l'Office du Tourisme de Nantes".Au-delà des 66.000 euros dus au fisc, le montant total des dettes immédiatement exigibles de la goélette (banques, assurances, frais de Ports...), est approximativement de 500.000 euros.La valeur de La Boudeuse est estimée à 2 millions d'euros par les assureurs.

 

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